Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de vêtements et accessoires de la marque B13 Streetwear réalisées sur ce site entre [À COMPLÉTER : nom du vendeur] (le « Vendeur ») et toute personne effectuant un achat (le « Client »). Toute commande implique l'acceptation sans réserve des CGV.

2. Produits

Les produits sont proposés en éditions limitées, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies sont illustratives et n'ont pas de valeur contractuelle. Les caractéristiques essentielles (matière, coloris, tailles) sont indiquées sur la fiche de chaque produit.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, [À COMPLÉTER : TTC, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »], hors frais de livraison. Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation de la commande. Le Vendeur peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

4. Commande

Le Client sélectionne ses produits et sa taille, les ajoute au panier, renseigne ses coordonnées de livraison puis valide sa commande en choisissant son mode de paiement. Un email de confirmation récapitulant la commande et sa référence lui est envoyé. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de stock indisponible, de litige existant ou de suspicion de fraude ; le Client est alors intégralement remboursé.

5. Paiement

Le paiement s'effectue par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe, ou en espèces lors d'un retrait en main propre convenu avec le Vendeur. Voir Paiement en ligne sécurisé. La commande est traitée après réception du paiement (ou à la remise en main propre pour les espèces).

6. Livraison

Les modalités, délais et frais de livraison sont détaillés sur la page Informations de livraison.

7. Droit de rétractation

Le Client consommateur dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour se rétracter, sans avoir à justifier de motif. Les conditions sont détaillées sur la page Droit de rétractation / retours.

8. Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés, détaillées sur la page Informations sur les garanties.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site et des produits (marque, blason, visuels, créations) demeurent la propriété exclusive du Vendeur. L'achat d'un produit ne confère aucun droit de reproduction.

10. Données personnelles

Les données du Client sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

11. Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, contactez-nous : B13.contact@proton.me. À défaut de solution amiable, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : voir la page Médiateur de la consommation.

12. Droit applicable

Les CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable ou de médiation, les tribunaux compétents seront ceux déterminés selon les règles de droit commun.